Marque expirée - Marque en non vigueur
SAXS
Numéro de dépôt :
3427962
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/05/2016
Présentation de la marque SAXS
Déposée le 11 mai 2006 par BRUNET Max Pierre Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SAXS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAXS est expirée depuis le 11 mai 2016.
BRUNET Max Pierre Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 février 2007 - Rejet partiel n°449208 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24