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Marques déposées par BRUNET Maryline
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MINITILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINITILLE
BRUNET Maryline

Numéro de dépôt :
4043862
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2023
MINITILLE de BRUNET Maryline

Présentation de la marque MINITILLE

Déposée le 25 octobre 2013 par BRUNET Maryline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MINITILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est BRUNET Maryline domicilié(e) 50 rue du Rachapt - 35500 - VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVOLIS AVOCATS, Me Estelle PIAU-MOREAU domicilié(e) 40 boulevard de la Tour d'Auvergne, CS 66503 - 35065 - RENNES CEDEX - France.

La marque MINITILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITILLE est expirée depuis le 25 octobre 2023.


BRUNET Maryline - 50 rue du Rachapt - 35500 - VITRE - France


EVOLIS AVOCATS, Me Estelle PIAU-MOREAU - 40 boulevard de la Tour d'Auvergne, CS 66503 - 35065 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Bracelets (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; bagues (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux fantaisie.

Articles en matières textiles, à savoir, sacs à main, cabas, sacoches destinées à contenir des affaires de toilette et/ou maquillage, trousses d'école, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à langer, sacs à jouets, sacs à linge, porte-monnaie, portefeuilles, pochettes pour porte-clefs.

Articles décoratifs pour la chevelure, à savoir, bandeaux, barrettes (pinces à cheveux), chouchous, serre-tête, noeuds pour cheveux.