Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA BRUNE
Numéro de dépôt :
1077847
Date de dépôt :
20/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRUNE
Déposée le 20 novembre 1978 par BRUNET LUCIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE DE LA BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA BRUNE est expirée depuis le 20 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027