Présentation de la marque Les Ateliers du saint Coeur de Marie JSB
Déposée le 25 janvier 1999 par monsieur BRUNET Jean-Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Les Ateliers du saint Coeur de Marie JSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est monsieur BRUNET Jean-Sébastien domicilié(e) 116, rue Haute, 88410 Godoncourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRUNET Jean-Sebastien - France.
La marque Les Ateliers du saint Coeur de Marie JSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers du saint Coeur de Marie JSB est expirée depuis le 25 janvier 2009.
Mr BRUNET Jean-Sébastien - 116, rue Haute, 88410 Godoncourt - France
Mr BRUNET Jean-Sebastien - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Meubles, glaces, miroir, cadres en matières plastiques, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué bougeoir non en métaux précieux Jeux, jouets décorations pour arbres de Noël.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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