Déposée le 24 août 2001 par Brunet Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KITE ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est Brunet Jean-François, domicilié(e) Parc de la Baie orientale, Soualiga Villa No4, 97150 Saint-Martin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brunet Jean-François - France.
La marque KITE ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITE ZONE est expirée depuis le 24 août 2011.
Brunet Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : SO MUCH
Brunet Jean-François - Parc de la Baie orientale, Soualiga Villa No4, 97150 Saint-Martin - France
Monsieur Brunet Jean-François - France
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352329 - Publication au BOPI 2002-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles,
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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