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Marques déposées par monsieur BRUNET J. Sebastien
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+ JSB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+ JSB
Mr BRUNET J. Sebastien

Numéro de dépôt :
96651021
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque + JSB

Déposée le 13 novembre 1996 par monsieur BRUNET J. Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « + JSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est monsieur BRUNET J. Sebastien domicilié(e) 116, rue Haute, 88410 Godoncourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRUNET J. Sebastien - France.

La marque + JSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + JSB est expirée depuis le 13 novembre 2006.


Mr BRUNET J. Sebastien - 116, rue Haute, 88410 Godoncourt - France


Mr BRUNET J. Sebastien - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Meubles, glace, miroir cadres en matières en plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) bougeoirs non en métaux précieux Jeux, jouets décorations pour arbres de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].