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Marques déposées par monsieur BRUNET Guy
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GRANULTOUT CHAUFFAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANULTOUT CHAUFFAGE
M. BRUNET Guy

Numéro de dépôt :
3908943
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
GRANULTOUT CHAUFFAGE de BRUNET Guy

Présentation de la marque GRANULTOUT CHAUFFAGE

Déposée le 28 mars 2012 par monsieur BRUNET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANULTOUT CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur BRUNET Guy domicilié(e) 3 rue Saint Germain - 89150 - DOLLOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SAPOVAL PORLIER ASSOCIES, Mme PORLIER Vanessa domicilié(e) 7 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France.

La marque GRANULTOUT CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANULTOUT CHAUFFAGE est expirée depuis le 28 mars 2022.


M. BRUNET Guy - 3 rue Saint Germain - 89150 - DOLLOT - France


SELARL SAPOVAL PORLIER ASSOCIES, Mme PORLIER Vanessa - 7 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Combustibles à savoir granulés à partir des matières premières suivantes : sciure, bois déchiqueté, paille, déchets verts, issues de céréales, miscanthuse, sorgho.