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Marques déposées par BRUNET Guy Pierre
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LE POMMELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POMMELE
BRUNET Guy Pierre

Numéro de dépôt :
95564810
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque LE POMMELE

Déposée le 23 mars 1995 par BRUNET Guy Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POMMELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est BRUNET Guy Pierre, domicilié(e) 137, rue de la Schwang, 67340 WEINBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy Pierre BRUNET - France.

La marque LE POMMELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POMMELE est expirée depuis le 23 mars 2005.


BRUNET Guy Pierre - 137, rue de la Schwang, 67340 WEINBOURG - France


Guy Pierre BRUNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

- Produits vétérinaires et hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants. - Cuir et imitation du cuir, produits de ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; cannes; fouets et sellerie. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures et torchons. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.