Marque expirée - Marque en non vigueur

Ya'Crem
MR BRUNET DANIEL PIERRE

Numéro de dépôt :
3462368
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/11/2016
Ya\'Crem de BRUNET DANIEL PIERRE

Présentation de la marque Ya'Crem

Déposée le 13 novembre 2006 par monsieur BRUNET DANIEL PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Ya'Crem »

Le déposant est monsieur BRUNET DANIEL PIERRE domicilié(e) 309 CHEMIN DE BOMY,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BRUNET DANIEL PIERRE domicilié(e) 309 CHEMIN DE BOMY,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ya'Crem est expirée depuis le 13 novembre 2016.


MR BRUNET DANIEL PIERRE - 309 CHEMIN DE BOMY,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


MR BRUNET DANIEL PIERRE - 309 CHEMIN DE BOMY,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes.

Confiserie, bonbons, sucettes, gâteaux, biscuits.