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Marques déposées par BRUNET ANTOINE
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SCOUTINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOUTINETTE
BRUNET ANTOINE
MARTINEZ BEATRICE
SAVARD FRANCK
BONNEAU PATRICE

Numéro de dépôt :
3304928
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2014
SCOUTINETTE de BRUNET ANTOINE

Présentation de la marque SCOUTINETTE

Déposée le 23 juillet 2004 par BRUNET ANTOINE, MARTINEZ BEATRICE, SAVARD FRANCK, BONNEAU PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOUTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 13 novembre 2024.

Les déposants sont BRUNET ANTOINE domicilié(e) Le roc,41400 SAINT GEORGES SUR CHER - 41400 - France, MARTINEZ BEATRICE domicilié(e) 10 plan Saint Symplicien,86000 POITIERS - 86000 - France, SAVARD FRANCK domicilié(e) 11 Lotissement des tertres,22400 PLANGUENOUAL - 22400 - France, BONNEAU PATRICE domicilié(e) Le Moulent à vent,27400 LUSSAULT SUR LOIRE - 27400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine BRUNET domicilié(e) Le Roc,41400 SAINT GEORGES SUR CHER - 41400 - France.

La marque SCOUTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUTINETTE est expirée depuis le 23 juillet 2014.

BRUNET ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DES VELOCIPEDES , LE VELO RETAIS


BRUNET ANTOINE - Le roc,41400 SAINT GEORGES SUR CHER - 41400 - France

MARTINEZ BEATRICE - 10 plan Saint Symplicien,86000 POITIERS - 86000 - France

SAVARD FRANCK - 11 Lotissement des tertres,22400 PLANGUENOUAL - 22400 - France

BONNEAU PATRICE - Le Moulent à vent,27400 LUSSAULT SUR LOIRE - 27400 - France


Antoine BRUNET - Le Roc,41400 SAINT GEORGES SUR CHER - 41400 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Republication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaines antidérapantes ; chassis ou parechocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes, tracteurs, vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Transport, organisation de voyages, information en matériel de transport, location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Service de taxis. Agences de tourisme.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.