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Marques déposées par monsieur brunet alexandre
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les petits moussaillons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les petits moussaillons
M. brunet alexandre

Numéro de dépôt :
4324321
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2026

Présentation de la marque les petits moussaillons

Déposée le 22 décembre 2016 par monsieur brunet alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les petits moussaillons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur brunet alexandre domicilié(e) 5 rue des champs bailly - 14280 - ST CONTEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. brunet alexandre domicilié(e) 5 RUE des champs bailly - 14280 - SAINT-CONTEST - France.

La marque les petits moussaillons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petits moussaillons arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


M. brunet alexandre - 5 rue des champs bailly - 14280 - ST CONTEST - France


M. brunet alexandre - 5 RUE des champs bailly - 14280 - SAINT-CONTEST - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.