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Marques déposées par monsieur BRUNET Alain
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OCCA MEUBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCA MEUBLES
Monsieur BRUNET Alain

Numéro de dépôt :
1706455
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2001
OCCA MEUBLES de BRUNET Alain

Présentation de la marque OCCA MEUBLES

Déposée le 14 novembre 1991 par monsieur BRUNET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCA MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRUNET Alain domicilié(e) 108, chemin Capdebarte, 64110 GELOS - France.

La marque OCCA MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCA MEUBLES est expirée depuis le 14 novembre 2001.

BRUNET Alain a également déposé les autres marques suivantes : DEPANN'VALLEE , ITENA , LA TSARINE , LA TSARINE


Monsieur BRUNET Alain - 108, chemin Capdebarte, 64110 GELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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