Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCCA MEUBLES
Numéro de dépôt :
1706455
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2001
Présentation de la marque OCCA MEUBLES
Déposée le 14 novembre 1991 par monsieur BRUNET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCA MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCCA MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCA MEUBLES est expirée depuis le 14 novembre 2001.
BRUNET Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16