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Marques déposées par madame BRUNERIE épouse ESPINASSE Danielle
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SOFIAC SOCIETE FRANCAISE D'INCINERATEURS A AUTOCOMBUSTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFIAC SOCIETE FRANCAISE D'INCINERATEURS A AUTOCOMBUSTION
Madame BRUNERIE épouse ESPINASSE Danielle

Numéro de dépôt :
16533
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1992
SOFIAC SOCIETE FRANCAISE D\'INCINERATEURS A AUTOCOMBUSTION de BRUNERIE épouse ESPINASSE Danielle

Présentation de la marque SOFIAC SOCIETE FRANCAISE D'INCINERATEURS A AUTOCOMBUSTION

Déposée le 9 juin 1982 par madame BRUNERIE épouse ESPINASSE Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFIAC SOCIETE FRANCAISE D'INCINERATEURS A AUTOCOMBUSTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BRUNERIE épouse ESPINASSE Danielle domicilié(e) 40, rue Douaumont à VILLEURBANNE (Rhône). Monsieur GARRIGUES André, Camille, square des Feuillantines à RILLIEUX LA PAPE (Rhône). - France.

La marque SOFIAC SOCIETE FRANCAISE D'INCINERATEURS A AUTOCOMBUSTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFIAC SOCIETE FRANCAISE D'INCINERATEURS A AUTOCOMBUSTION est expirée depuis le 9 juin 1992.


Madame BRUNERIE épouse ESPINASSE Danielle - 40, rue Douaumont à VILLEURBANNE (Rhône). Monsieur GARRIGUES André, Camille, square des Feuillantines à RILLIEUX LA PAPE (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

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