Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVANI
M. brunello paul

Numéro de dépôt :
3996107
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
ARVANI de brunello paul

Présentation de la marque ARVANI

Déposée le 8 avril 2013 par monsieur brunello paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARVANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur brunello paul domicilié(e) LES JAMOTS - 40190 - ARTHEZ D ARMAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. brunello paul domicilié(e) LES JAMOTS - 40190 - ARTHEZ D ARMAGNAC - France.

La marque ARVANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVANI est expirée depuis le 8 avril 2023.


M. brunello paul - LES JAMOTS - 40190 - ARTHEZ D ARMAGNAC - France


M. brunello paul - LES JAMOTS - 40190 - ARTHEZ D ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.