Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNEL CONSULTANTS
BRUNEL Stéphanie

Numéro de dépôt :
99827760
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque BRUNEL CONSULTANTS

Déposée le 9 décembre 1999 par BRUNEL Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUNEL CONSULTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est BRUNEL Stéphanie, domicilié(e) 12 chemin de Garroussal, 31770 COLOMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian BRUNEL AVOCAT A LA COUR - France.

La marque BRUNEL CONSULTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNEL CONSULTANTS est expirée depuis le 9 décembre 2009.

BRUNEL Stéphanie a également déposé les autres marques suivantes : LE RAYON VERT


BRUNEL Stéphanie - 12 chemin de Garroussal, 31770 COLOMIERS - France


Christian BRUNEL AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Affaires immobilières. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Affaires financières.