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Marques déposées par BRUNEL Stéphane
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PIZZA-BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZA-BIO
BRUNEL Stéphane

Numéro de dépôt :
95572956
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2005

Présentation de la marque PIZZA-BIO

Déposée le 22 mai 1995 par BRUNEL Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZA-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est BRUNEL Stéphane, domicilié(e) 256, rte Sous les Bottoliers, 74700 Sallanches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Brunel c/o Dao Sàrl - France.

La marque PIZZA-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572956.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA-BIO est expirée depuis le 22 mai 2005.


BRUNEL Stéphane - 256, rte Sous les Bottoliers, 74700 Sallanches - France


Stéphane Brunel c/o Dao Sàrl - France


Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété; Adjudication publique notifiée n°282813 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Plats préparés frais biologiques à base de céréales