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Marques déposées par la société BRUNEL Stéphane Christian
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L'ESCALOPE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ESCALOPE
BRUNEL Stéphane Christian

Numéro de dépôt :
92425165
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'ESCALOPE

Déposée le 30 juin 1992 par la société BRUNEL Stéphane Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESCALOPE »

Le déposant est la société BRUNEL Stéphane Christian domicilié(e) 131, montée Jacques Balmat, 74400 CHAMONIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 563 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BRUNEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

BRUNEL Stéphane Christian a également déposé les autres marques suivantes : LA MARJOLAINE LES PRODUITS DU MIEUX VIVRE , AGORA LE NATUREL GOURMAND LES MAGASINS CONSEIL DE L'ALIMENTATION BIOLOGIQUE DIETETIQUE


BRUNEL Stéphane Christian - 131, montée Jacques Balmat, 74400 CHAMONIX - France - SIREN 379563208


Stéphane BRUNEL - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264336 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété; Adjudication publique notifiée n°282813 - Publication au BOPI 1999-08-10

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Plats préparés frais, biologiques, à base de céréales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.