Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFRAIS
BRUNEL Renaud

Numéro de dépôt :
1491871
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1998

Présentation de la marque QUALIFRAIS

Déposée le 3 octobre 1988 par BRUNEL Renaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUNEL Renaud, domicilié(e) No 1, rue la Fontaine, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque QUALIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFRAIS est expirée depuis le 3 octobre 1998.

BRUNEL Renaud a également déposé les autres marques suivantes : POPETT'


BRUNEL Renaud - No 1, rue la Fontaine, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; réactifs et tests pour surveiller la régularité d'un cycle thermique, notamment une interruption dans une chaîne de froid pour des produits alimentaires surgelés.