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Marques déposées par BRUNEL PATRICE
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DEUX LA GARDINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEUX LA GARDINE
BRUNEL PATRICE

Numéro de dépôt :
93461830
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2023

Présentation de la marque DEUX LA GARDINE

Déposée le 30 mars 1993 par BRUNEL PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUX LA GARDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est BRUNEL PATRICE domicilié(e) Le grand Devès - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque DEUX LA GARDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEUX LA GARDINE est expirée depuis le 30 mars 2023.

BRUNEL PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS DES PAPES


BRUNEL PATRICE - Le grand Devès - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2238969 - Publication au BOPI 2003-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 26 février 2013 n°2522805 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-02-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins