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Marques déposées par BRUNEL Joseph
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CHATEAU D'ORSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ORSAN
BRUNEL Joseph

Numéro de dépôt :
1547683
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/01/1999
CHATEAU D\'ORSAN de BRUNEL Joseph

Présentation de la marque CHATEAU D'ORSAN

Déposée le 11 janvier 1989 par BRUNEL Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU D'ORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUNEL Joseph, domicilié(e) LE CHATEAU ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZEAUBERT René ,LE CHATEAU ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZEVERDIER Philippe,LE CHATEAU ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZEVERDIER FranÇoise,LE CHATEAU ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France.

La marque CHATEAU D'ORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ORSAN est expirée depuis le 11 janvier 1999.

BRUNEL Joseph a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D ORSAN


BRUNEL Joseph - LE CHATEAU ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZEAUBERT René ,LE CHATEAU ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZEVERDIER Philippe,LE CHATEAU ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZEVERDIER FranÇoise,LE CHATEAU ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Vins "d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château d'Orsan", fruits et légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.