CHATEAU D ORSAN
Présentation de la marque CHATEAU D ORSAN
Déposée le 19 décembre 1978 par monsieur BRUNEL Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nîmes), la marque française « CHATEAU D ORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU D ORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096478.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU D ORSAN est expirée depuis le 19 décembre 1988.
BRUNEL Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051