Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HUMAIN en capital
BRUNEL JEAN LUC

Numéro de dépôt :
3849988
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
L\'HUMAIN en capital de BRUNEL JEAN LUC

Présentation de la marque L'HUMAIN en capital

Déposée le 29 juillet 2011 par BRUNEL JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HUMAIN en capital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est BRUNEL JEAN LUC domicilié(e) 12 RUE BRIERE DE BOISMONT - 94160 - SAINT MANDÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL JEAN LUC domicilié(e) 12 RUE BRIERE DE BOISMONT - 94160 - SAINT MANDÉ - France.

La marque L'HUMAIN en capital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HUMAIN en capital est expirée depuis le 29 juillet 2021.


BRUNEL JEAN LUC - 12 RUE BRIERE DE BOISMONT - 94160 - SAINT MANDÉ - France


BRUNEL JEAN LUC - 12 RUE BRIERE DE BOISMONT - 94160 - SAINT MANDÉ - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

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