Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEDIEVALES
Numéro de dépôt :
94513184
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
07/03/2004
Présentation de la marque MEDIEVALES
Déposée le 7 mars 1994 par BRUNEL Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « MEDIEVALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEDIEVALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIEVALES est expirée depuis le 7 mars 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19