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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUNEL-CHIMIE DERIVES
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BILL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BILL
BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1374599
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2026

Présentation de la marque BILL

Déposée le 13 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUNEL-CHIMIE DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUNEL-CHIMIE DERIVES domicilié(e) 14 Rue Harald Stammbach - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 517 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque BILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 04 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BILL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

BRUNEL-CHIMIE DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : STARLON , LE BAR A VRAC , STARNET , STARVITRES , Home Luxe , STARWAX ET VOTRE MAISON RETROUVE LE SOURIRE , SOLUVERT , PLUDTACH , BRUNEL , CERO


BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée - 14 Rue Harald Stammbach - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 378517148


BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation n°2068257 - Publication au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322894 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366819 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313341 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 15 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323713 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription - Transmission de propriété n°23344 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2016 n°2620042 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-03

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.