Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUVEZ LES CAFES BIEN CHOISIS CHRYSCA
BRUNEL Bernard

Numéro de dépôt :
94502966
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
23/10/2013

Présentation de la marque BUVEZ LES CAFES BIEN CHOISIS CHRYSCA

Déposée le 20 janvier 1994 par la société BRUNEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « BUVEZ LES CAFES BIEN CHOISIS CHRYSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société BRUNEL Bernard domicilié(e) 3 route de Quevillon,76113 St Pierre de Manneville (dossier no 2251559) - 76113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 117 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL B. domicilié(e) 3 rte de Quevillon,76113 St Pierre de Manneville (dossier no 2251559) - 76113 - France.

La marque BUVEZ LES CAFES BIEN CHOISIS CHRYSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque BUVEZ LES CAFES BIEN CHOISIS CHRYSCA est expirée depuis le 23 octobre 2013.

BRUNEL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PIZZ'ALADIN , CREATIONS YVES CHAMBER , ARC EN CIEL , YC , CHRYSCA


BRUNEL Bernard - 3 route de Quevillon,76113 St Pierre de Manneville (dossier no 2251559) - 76113 - France - SIREN 318117538


BRUNEL B. - 3 rte de Quevillon,76113 St Pierre de Manneville (dossier no 2251559) - 76113 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251559 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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