Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bruneaux plomberie EURL
Bruneaux Plomberie, EURL

Numéro de dépôt :
4002744
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
Bruneaux plomberie EURL de Bruneaux Plomberie

Présentation de la marque Bruneaux plomberie EURL

Déposée le 29 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bruneaux Plomberie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bruneaux plomberie EURL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bruneaux Plomberie domicilié(e) 28 rue du moulin jacquot - 77515 - POMMEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 429 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruneaux Plomberie, M. Bruneaux Grégory domicilié(e) 28 rue du moulin jacquot - 77515 - POMMEUSE - France.

La marque Bruneaux plomberie EURL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bruneaux plomberie EURL est expirée depuis le 29 avril 2023.


Bruneaux Plomberie, EURL - 28 rue du moulin jacquot - 77515 - POMMEUSE - France - SIREN 519429047


Bruneaux Plomberie, M. Bruneaux Grégory - 28 rue du moulin jacquot - 77515 - POMMEUSE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Travaux de plâtrerie ou de plomberie.