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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNEAU
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BRUNEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUNEAU
SARL BRUNEAU, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3680641
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2029
BRUNEAU de BRUNEAU

Présentation de la marque BRUNEAU

Déposée le 1 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNEAU domicilié(e) BEAUREGARD - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 240 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75009 - PARIS - France.

La marque BRUNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 12 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUNEAU arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : O'Clean


SARL BRUNEAU, Société par actions simplifiée à associé unique - BEAUREGARD - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France - SIREN 399240969


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 Rue de l'Arcade - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 29 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778840 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 18 février 2020 - Modification d'un mandataire n°782932 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-02-18

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742513 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Plateaux de chargement métalliques pour le bétail ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; Bétaillères ; plateaux pour le transport de paille ou de foin tirés par tracteur ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Bétaillières ; plateaux de chargement pour le transport du bétail ; plateaux pour le transport de paille ou de foin ;

Auges métalliques pour le bétail ; auges pour le bétail fixées sur des engins à moteur et sur des tracteurs.