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Marques déposées par la société BRUNEAU Déborah
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Château La Majesté
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château La Majesté
BRUNEAU Déborah

Numéro de dépôt :
3592756
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
Château La Majesté de BRUNEAU Déborah

Présentation de la marque Château La Majesté

Déposée le 1 septembre 2008 par la société BRUNEAU Déborah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château La Majesté »

Le déposant est la société BRUNEAU Déborah domicilié(e) 2 La Majesté,33133 GALGON - 33133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 653 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEAU Déborah domicilié(e) 2 La Majesté,33133 GALGON - 33133 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Majesté est expirée depuis le 1 septembre 2018.


BRUNEAU Déborah - 2 La Majesté,33133 GALGON - 33133 - France - SIREN 503653297


BRUNEAU Déborah - 2 La Majesté,33133 GALGON - 33133 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-41

Republication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée.