FRENCH WINES
Présentation de la marque FRENCH WINES
Déposée le 22 janvier 1997 par BRUNEAU DE BURONE Ghislaine Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH WINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH WINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660120.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH WINES est expirée depuis le 22 janvier 2007.
BRUNEAU DE BURONE Ghislaine Anne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09