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Marques déposées par monsieur BRUNEAU Damien
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damien dBruneau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

damien dBruneau
M. BRUNEAU Damien

Numéro de dépôt :
4231482
Date de dépôt :
05/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2025
damien dBruneau de BRUNEAU Damien

Présentation de la marque damien dBruneau

Déposée le 5 décembre 2015 par monsieur BRUNEAU Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « damien dBruneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur BRUNEAU Damien domicilié(e) 48 Avenue Saint Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNEAU Damien domicilié(e) 48 Avenue Saint Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

La marque damien dBruneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque damien dBruneau arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.


M. BRUNEAU Damien - 48 Avenue Saint Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


M. BRUNEAU Damien - 48 Avenue Saint Vincent - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Vins d'appellation d'origine protégée.