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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNAUD
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CARTAGRATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTAGRATE
BRUNAUD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1416152
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1997
CARTAGRATE de BRUNAUD

Présentation de la marque CARTAGRATE

Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BRUNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTAGRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNAUD domicilié(e) 96, route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CARTAGRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTAGRATE est expirée depuis le 26 juin 1997.

BRUNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LYONCOLOR , LYONCOLOR


BRUNAUD, Société Anonyme - 96, route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Produits de l'imprimerie et de la papeterie et notamment des cartes postales.