Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTI GRIFF
BRUNATEAU Dominique Alain

Numéro de dépôt :
1748150
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
29/08/2001

Présentation de la marque ANTI GRIFF

Déposée le 29 août 1991 par BRUNATEAU Dominique Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « ANTI GRIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUNATEAU Dominique Alain, domicilié(e) 2, rue Jean Moulin, 40990 SAINT PAUL LES DAX - France.

La marque ANTI GRIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTI GRIFF est expirée depuis le 29 août 2001.

BRUNATEAU Dominique Alain a également déposé les autres marques suivantes : SOLPRO , HYDROFAC 87 , MURSEC , FA-SIL


BRUNATEAU Dominique Alain - 2, rue Jean Moulin, 40990 SAINT PAUL LES DAX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Préparation protectrice de produits chimiques destinée à l'Industrie