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Marques déposées par BRUN Yves
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CAMPAGNE DES CHENES VERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPAGNE DES CHENES VERTS
BRUN Yves

Numéro de dépôt :
94522305
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque CAMPAGNE DES CHENES VERTS

Déposée le 24 mai 1994 par BRUN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMPAGNE DES CHENES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est BRUN Yves, domicilié(e) 1104, Chemin des Pompes, 84700 SORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUN Yves - France.

La marque CAMPAGNE DES CHENES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPAGNE DES CHENES VERTS est expirée depuis le 24 mai 2004.

BRUN Yves a également déposé les autres marques suivantes : SEXE INTEGRAL PRODUCTION , ANNUAIRE ROSE , MISS NET , SOLEIL NU , STARWAY , CLUB AZUR , TELEPHONE ROSE , CLUB AMOUR , APYC


BRUN Yves - 1104, Chemin des Pompes, 84700 SORGUES - France


Monsieur BRUN Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CAMPAGNE DES CHENES VERTS"