Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BORDELAISES
BRUN VALERIE, MARIE, MARCELLE

Numéro de dépôt :
96628560
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque LES BORDELAISES

Déposée le 3 juin 1996 par BRUN VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BORDELAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est BRUN VALERIE, MARIE, MARCELLE, domicilié(e) 1, ALLEE DE LA CROIX DU SUD, 33120 ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE BRUN - France.

La marque LES BORDELAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BORDELAISES est expirée depuis le 3 juin 2006.


BRUN VALERIE, MARIE, MARCELLE - 1, ALLEE DE LA CROIX DU SUD, 33120 ARCACHON - France


VALERIE BRUN - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317281 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

- articles textiles de décoration à savoir : linge de maison, tissus au mètre - ustensiles de ménage pour les arts de la table (ni en métaux précieux, ni en plaqué) - vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en verre, terre cuite - articles en papier à savoir : calendrier, papier à lettre, cartons d'invitation, de table, agendas, affiches.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).