Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CARGO LIN'AIR
BRUN Stéphane

Numéro de dépôt :
95596891
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque FRANCE CARGO LIN'AIR

Déposée le 10 novembre 1995 par BRUN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CARGO LIN'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est BRUN Stéphane, domicilié(e) 4, rue Edouard Cadol, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Stéphane - France.

La marque FRANCE CARGO LIN'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CARGO LIN'AIR est expirée depuis le 10 novembre 2005.

BRUN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : PREST'HOUSE , EARLYPACK , HHH SOUND , mp , AIR OPEN SKY , ENERGY VAP , OPEN SKY AIRWAYS


BRUN Stéphane - 4, rue Edouard Cadol, 92600 ASNIERES - France


BRUN Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

- Transport de personnes ou de marchandises - Organisation de voyages - Exploitation de véhicules - Réservations de places pour le voyage (transports) - Location de véhicules - Véhicules; appareils de locomotion par air, terre ou par eau - Formation

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.