Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARTREUSE
BRUN SPORTS
Monsieur Stéphane BRUN

Numéro de dépôt :
4616872
Date de dépôt :
23/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2030
CHARTREUSE de BRUN SPORTS

Présentation de la marque CHARTREUSE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par BRUN SPORTS et monsieur Stéphane BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Les déposants sont BRUN SPORTS domicilié(e) Le bois des Lièvres - 38380 - St Pierre de Chartreuse - France et monsieur Stéphane BRUN domicilié(e) Le Bourg - 38380 - St Pierre de Chartreuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane BRUN domicilié(e) Le Bourg - 38380 - St Pierre de Chartreuse - France.

La marque CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTREUSE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.


BRUN SPORTS - Le bois des Lièvres - 38380 - St Pierre de Chartreuse - France

Monsieur Stéphane BRUN - Le Bourg - 38380 - St Pierre de Chartreuse - France


Monsieur Stéphane BRUN - Le Bourg - 38380 - St Pierre de Chartreuse - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 9 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788553 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.