Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PEY DE BY
Numéro de dépôt :
1051916
Date de dépôt :
01/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU PEY DE BY
Déposée le 1 juin 1978 par monsieur BRUN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU PEY DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PEY DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU PEY DE BY est expirée depuis le 1 juin 1988.
BRUN Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055