Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Docks du sport
Monsieur BRUN Patrick

Numéro de dépôt :
99806266
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque Les Docks du sport

Déposée le 3 août 1999 par monsieur BRUN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Docks du sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est monsieur BRUN Patrick domicilié(e) 18 bis chemin de Bourasse, 31180 LAPEYROUSSE FOSSAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUN Patrick - France.

La marque Les Docks du sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Docks du sport est expirée depuis le 3 août 2009.

BRUN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Evodouceur , EVO BASE , Evodent , Evosoft , EVAHO , EVAUDOR , AFTER-DINER , JACTANCE , ARGETEC Bureau d'études techniques


Monsieur BRUN Patrick - 18 bis chemin de Bourasse, 31180 LAPEYROUSSE FOSSAT - France


Monsieur BRUN Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Vêtements chaussures. Chapelerie. Jeux jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].