Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

DeoBact
BRUN Monique

Numéro de dépôt :
3234710
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
DeoBact de BRUN Monique

Présentation de la marque DeoBact

Déposée le 4 juillet 2003 par BRUN Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DeoBact »

Le déposant est BRUN Monique domicilié(e) 5, allée de la pierre blanche,42480 LA FOUILLOUSE - 42480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Monique domicilié(e) 5, allée de la pierre blanche,42480 LA FOUILLOUSE - 42480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05


BRUN Monique - 5, allée de la pierre blanche,42480 LA FOUILLOUSE - 42480 - France


BRUN Monique - 5, allée de la pierre blanche,42480 LA FOUILLOUSE - 42480 - France


Inscription le 8 décembre 2004 - Irrecevable après publication de la demande n°403735 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

– désodorisant. – bactericide. – désinfectant. – assainisseur d'ambiance.