Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
cotondoux
Numéro de dépôt :
3556310
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque cotondoux
Déposée le 18 février 2008 par BRUN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « cotondoux »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUN Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497541 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18