Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH SAINT HILAIRE
Monsieur BRUN Michel demeurant à ROMILLY SUR SEINE (10100)

Numéro de dépôt :
1333367
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
08/11/1995
CH SAINT HILAIRE de BRUN Michel demeurant à ROMILLY SUR SEINE (10100

Présentation de la marque CH SAINT HILAIRE

Déposée le 8 novembre 1985 par monsieur BRUN Michel demeurant à ROMILLY SUR SEINE (10100 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CH SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRUN Michel demeurant à ROMILLY SUR SEINE (10100 domicilié(e) 21, rue Julian Grimau. - France.

La marque CH SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH SAINT HILAIRE est expirée depuis le 8 novembre 1995.

BRUN Michel demeurant à ROMILLY SUR SEINE (10100 a également déposé les autres marques suivantes : ROMA ROMILLONNE DE MAROQUINERIE , GRIFANDY


Monsieur BRUN Michel demeurant à ROMILLY SUR SEINE (10100) - 21, rue Julian Grimau. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Articles de maroquinerie - Vêtements (y compris les bottes, les souliers et les pantoufles)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.