Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLAT
Numéro de dépôt :
964009
Date de dépôt :
16/07/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne
Présentation de la marque FLAT
Déposée le 16 juillet 1976 par monsieur Brun (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « FLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FLAT est expirée depuis le 16 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527