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Marques déposées par monsieur BRUN Jean-Marc
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LA PERLE VERTE BIO DU LARZAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PERLE VERTE BIO DU LARZAC
M. BRUN Jean-Marc
M. BRUN Hervé

Numéro de dépôt :
4036535
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2023
LA PERLE VERTE BIO DU LARZAC de BRUN Jean-Marc

Présentation de la marque LA PERLE VERTE BIO DU LARZAC

Déposée le 30 septembre 2013 par monsieur BRUN Jean-Marc et monsieur BRUN Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PERLE VERTE BIO DU LARZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur BRUN Jean-Marc domicilié(e) Route de Nant, LES LIQUISSES BASSES - 12230 - NANT - France et monsieur BRUN Hervé domicilié(e) Route du Viala, LES LIQUISSES BASSES - 12230 - NANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Marc domicilié(e) Route de Nant, LES LIQUISSES BASSES - 12230 - NANT - France.

La marque LA PERLE VERTE BIO DU LARZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERLE VERTE BIO DU LARZAC est expirée depuis le 30 septembre 2023.


M. BRUN Jean-Marc - Route de Nant, LES LIQUISSES BASSES - 12230 - NANT - France

M. BRUN Hervé - Route du Viala, LES LIQUISSES BASSES - 12230 - NANT - France


M. BRUN Jean-Marc - Route de Nant, LES LIQUISSES BASSES - 12230 - NANT - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.