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Marques déposées par monsieur brun Jean Marc
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DOMAINE BEAU MISTRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE BEAU MISTRAL
M. brun Jean Marc

Numéro de dépôt :
3027066
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2030

Présentation de la marque DOMAINE BEAU MISTRAL

Déposée le 3 mai 2000 par monsieur brun Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE BEAU MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est monsieur brun Jean Marc domicilié(e) 91 route d orange, 91 Route d'Orange - 84110 - Rasteau - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Beau Mistral EARL, Domaine Beau Mistral EARL, M. Brun Jean-Marc domicilié(e) 91 routed'Orange - 84110 - Rasteau - France.

La marque DOMAINE BEAU MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE BEAU MISTRAL arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.

brun Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LES HAUTES VIGNES


M. brun Jean Marc - 91 route d orange, 91 Route d'Orange - 84110 - Rasteau - France


Domaine Beau Mistral EARL, Domaine Beau Mistral EARL, M. Brun Jean-Marc - 91 routed'Orange - 84110 - Rasteau - France


Demande de renouvellement le 21 septembre 2009 n°2418587 - Publication au BOPI 2009-09-21

Inscription le 30 octobre 2000 - Retrait partiel n°310636 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425628 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 24 mars 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°519504 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747757 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.