Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRUN Jean Marc
/
CUVEE LES HAUTES VIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE LES HAUTES VIGNES
BRUN Jean Marc

Numéro de dépôt :
95585414
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2015

Présentation de la marque CUVEE LES HAUTES VIGNES

Déposée le 21 août 1995 par BRUN Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE LES HAUTES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est BRUN Jean Marc domicilié(e) Domaine Beau Mistral, Le Village, Route d'Orange,84110 RASTEAU (dossier no 2293100) - 84110 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Jean-Marc domicilié(e) Le Village, Route d'Orange,84110 RASTEAU (dossier no 2293100) - 84110 - France.

La marque CUVEE LES HAUTES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE LES HAUTES VIGNES est expirée depuis le 21 août 2015.

BRUN Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BEAU MISTRAL


BRUN Jean Marc - Domaine Beau Mistral, Le Village, Route d'Orange,84110 RASTEAU (dossier no 2293100) - 84110 - France


BRUN Jean-Marc - Le Village, Route d'Orange,84110 RASTEAU (dossier no 2293100) - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488831 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293100 - Publication au BOPI 2005-07-11

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)