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Marques déposées par BRUN Jean Louis
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Domaine Jean Louis BRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Jean Louis BRUN
BRUN Jean Louis

Numéro de dépôt :
99789713
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque Domaine Jean Louis BRUN

Déposée le 23 avril 1999 par BRUN Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « Domaine Jean Louis BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est BRUN Jean Louis, domicilié(e) Le Clachet, 69910 VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Jean Louis - France.

La marque Domaine Jean Louis BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Jean Louis BRUN est expirée depuis le 23 avril 2009.

BRUN Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : METHODE PILGRIM sagesse antique pour se réaliser , REDONNER SENS JEAN-LOUIS BRUN CONSEIL EN IDENTITE DE MARQUE


BRUN Jean Louis - Le Clachet, 69910 VILLIE MORGON - France


BRUN Jean Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Vin appelation d'origine contrôlée - Morgon - Beaujolais Provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine Jean Louis Brun.