Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN A HUILE DU CALANQUET
BRUN GILLES, SARL

Numéro de dépôt :
3061424
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2020

Présentation de la marque MOULIN A HUILE DU CALANQUET

Déposée le 26 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUN GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN A HUILE DU CALANQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUN GILLES domicilié(e) VIEUX CHEMIN D'ARLES QUARTIER DU GRES - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 314 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL GILANE domicilié(e) MOULIN DU CALANQUET VIEUX CHEMIN D'ARLES - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

La marque MOULIN A HUILE DU CALANQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN A HUILE DU CALANQUET est expirée depuis le 26 octobre 2020.

BRUN GILLES a également déposé les autres marques suivantes : EMotivEthicAction , ELEGANCE CANINE


BRUN GILLES, SARL - VIEUX CHEMIN D'ARLES QUARTIER DU GRES - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 432314037


SARL GILANE - MOULIN DU CALANQUET VIEUX CHEMIN D'ARLES - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450545 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

Viande, poisson, volailles et gibier. Extrait de viande, fruit et légume frais et conserve, séchés et cuit gelées, confitures compotes, ufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tapenade confiserie d'olive verte et noire, olives cassées, lavande, préparation d'olives, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparation faits de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre et vinaigre de fruit, sauce (condiment), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), animaux vivant, fruit et légumes frais, semence, plante et fleurs naturelle et séchées, aliments pour les animaux malt. Boissons alcooliques à l'exception des bières, vins et liqueurs, vinaigres, spiritueux. Préparation pour blanchir et autres substance pour lessiver, préparation pour lessiver et polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique, lotion pour les cheveux, dentifrices tissus et produits textiles de provence (nappe, serviettes de toilette) Pain, biscuit, gâteau, sel, moutarde, poivre, épices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.