Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE CANINE
BRUN Gilles Maurice Henri

Numéro de dépôt :
93489831
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque ELEGANCE CANINE

Déposée le 22 octobre 1993 par la société BRUN Gilles Maurice Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEGANCE CANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société BRUN Gilles Maurice Henri domicilié(e) 4 Avenue GAMBETTA, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 305 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUN Gilles - France.

La marque ELEGANCE CANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE CANINE est expirée depuis le 22 octobre 2003.

BRUN Gilles Maurice Henri a également déposé les autres marques suivantes : AU DELIRE DES ANIMAUX , NIKEL , CARAÏA , ALLIANCE CANINE , BUCCOSPRAY , Dentonic


BRUN Gilles Maurice Henri - 4 Avenue GAMBETTA, 06600 ANTIBES - France - SIREN 312305816


Monsieur BRUN Gilles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Produits vétérinaires et hygiéniques Cuirs et imitations de cuir.Salons de toilettages et tonte d'animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.