Déposée le 22 octobre 1993 par la société BRUN Gilles Maurice Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELEGANCE CANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la société BRUN Gilles Maurice Henri domicilié(e) 4 Avenue GAMBETTA, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 305 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUN Gilles - France.
La marque ELEGANCE CANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUN Gilles Maurice Henri - 4 Avenue GAMBETTA, 06600 ANTIBES - France - SIREN 312305816
Monsieur BRUN Gilles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Produits vétérinaires et hygiéniques Cuirs et imitations de cuir.Salons de toilettages et tonte d'animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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