Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBJECTIVITE ET THERAPEUTIQUE
M. Brun (Gérard)

Numéro de dépôt :
949339
Date de dépôt :
24/02/1976
Lieu de dépôt :
Paris

Présentation de la marque OBJECTIVITE ET THERAPEUTIQUE

Déposée le 24 février 1976 par monsieur Brun (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), la marque française « OBJECTIVITE ET THERAPEUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Brun (Gérard domicilié(e) 91, avenue des Ternes, Paris. - France.

La marque OBJECTIVITE ET THERAPEUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OBJECTIVITE ET THERAPEUTIQUE est expirée depuis le 24 février 1986.

Brun (Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CLOS CHASTEAU Appellation Fronsac Contrôlée , PARA-ONDES , ACSIS


M. Brun (Gérard) - 91, avenue des Ternes, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Revues, périodiques, journaux, documentation.