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Marques déposées par monsieur BRUN Gérard
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CLOS CHASTEAU Appellation Fronsac Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS CHASTEAU Appellation Fronsac Contrôlée
Monsieur BRUN Gérard, Mme AUDINET Née BRUN Marie France "Chasteau", 33240 ST GERMAIN LA RIVIERE

Numéro de dépôt :
1271526
Date de dépôt :
15/02/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/02/1994
CLOS CHASTEAU Appellation Fronsac Contrôlée de BRUN Gérard

Présentation de la marque CLOS CHASTEAU Appellation Fronsac Contrôlée

Déposée le 15 février 1984 par monsieur BRUN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS CHASTEAU Appellation Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRUN Gérard - France.

La marque CLOS CHASTEAU Appellation Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CHASTEAU Appellation Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 15 février 1994.

BRUN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PARA-ONDES , ACSIS , OBJECTIVITE ET THERAPEUTIQUE


Monsieur BRUN Gérard, Mme AUDINET Née BRUN Marie France "Chasteau", 33240 ST GERMAIN LA RIVIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

VIN PROVENANT DE L'exploitation exactement dénommée CLOS CHASTEAU.